LISEZ SOIGNEUSEMENT CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL (窶廰ICENCE窶) AVANT DE CLIQUER SUR LE BOUTON 窶廣CCEPTE窶. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON 窶廣CCEPTE窶 VOUS ACCEPTEZ D'ﾃ概RE LIﾃ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ﾃ概ES PAS D'ACCORD AVEC LESDITS TERMES, NE CLIQUEZ PAS SUR 窶廣CCEPTE窶.
1. Licence. Apple Computer, Inc. ou le cas ﾃｩchﾃｩant, sa filiale ("Apple") vous concﾃｨde une licence sur le logiciel d'application, de dﾃｩmonstration et d'exploitation et sur tout autre logiciel accompagnant cette Licence, qu'ils soient sur disquette, sur mﾃｩmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (le "Logiciel Apple"), la documentation y affﾃｩrent et les fontes. Vous ﾃｪtes propriﾃｩtaire de la disquette sur laquelle le Logiciel Apple et les fontes sont enregistrﾃｩs mais Apple et/ou le(s) Concﾃｩdant(s) d窶僊pple restent propriﾃｩtaires du Logiciel Apple, de la documentation y affﾃｩrent et des fontes. La prﾃｩsente Licence vous autorise ﾃ utiliser le Logiciel Apple et les fontes sur un seul ordinateur et ﾃ faire une copie du Logiciel Apple et des fontes en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde. Vous devez reproduire sur une telle copie la mention du droit d'auteur d'Apple, de mﾃｪme que toute autre indication de propriﾃｩtﾃｩ figurant sur la copie originale du Logiciel Apple et des fontes. Vous pouvez utiliser le Logiciel Apple dans un environnement en rﾃｩseau ﾃ la condition que chaque ordinateur de ce rﾃｩseau soit couvert par une licence pour le Logiciel Apple; toutefois vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ transmettre ﾃｩlectroniquement le Logiciel Apple d'un ordinateur ﾃ un autre par un rﾃｩseau. Vous pouvez aussi cﾃｩder ﾃ un tiers tous vos droits de licence sur le Logiciel Apple et les fontes, la copie de sauvegarde du Logiciel Apple et des fontes ainsi que la documentation y affﾃｩrent, sous rﾃｩserve que ledit tiers prenne connaissance des termes et conditions de la prﾃｩsente Licence et accepte d'ﾃｪtre liﾃｩ par eux.
2. Limitations. Le Logiciel Apple contient des ﾃｩlﾃｩments protﾃｩgﾃｩs par le droit d'auteur, des secrets de commerce, ainsi que d'autres ﾃｩlﾃｩments auxquels sont attachﾃｩs des droits de propriﾃｩtﾃｩ et, afin de les protﾃｩger, vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ dﾃｩcompiler, dﾃｩsosser, dﾃｩsassembler, ou rﾃｩduire de quelque faﾃｧon que ce soit le Logiciel Apple en une forme intelligible pour l'homme, sauf et dans la limite oﾃｹ la loi applicable l'autorise. Vous ne pouvez pas modifier, installer en rﾃｩseau, louer, prﾃｪter, distribuer le Logiciel Apple ou crﾃｩer des produits dﾃｩrivﾃｩs, en tout ou partie, du Logiciel Apple, ﾃ l'exception de l'utilisation limitﾃｩe en rﾃｩseau dﾃｩcrite ﾃ l'article 1 ci-dessus. SI LE LOGICIEL APPLE CONTIENT DES ELEMENTS DE CRYPTOLOGIE, LE LOGICIEL APPLE NE POURRA PAS ﾃ概RE IMPORTE EN, NI UTILISE EN, NI RE-EXPORTE HORS DE FRANCE OU DE SES DEPARTEMENTS OU TERRITOIRES D'OUTRE-MER.
3. Rﾃｩsiliation. La prﾃｩsente Licence restera en vigueur jusqu'ﾃ sa rﾃｩsiliation. Vous pouvez rﾃｩsilier la prﾃｩsente Licence ﾃ tout moment en dﾃｩtruisant le Logiciel Apple, la documentation y affﾃｩrent et les fontes, et toutes les copies qui en ont ﾃｩtﾃｩ faites . La prﾃｩsente Licence sera rﾃｩsiliﾃｩe immﾃｩdiatement et de plein droit, sans notification prﾃｩalable de la part d'Apple, si vous ne vous conformez pas ﾃ l'une quelconque de ses dispositions. En cas de rﾃｩsiliation, vous devez dﾃｩtruire le Logiciel Apple, la documentation y affﾃｩrent et les fontes, de mﾃｪme que toutes les copies qui en ont ﾃｩtﾃｩ faites.
4. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez pas utiliser ou autrement exporter ou rﾃｩexporter le Logiciel Apple sauf autorisation par les lois des Etats-Unis et les lois du pays dans lequel vous avez obtenu le Logiciel Apple. En particulier mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut ﾃｪtre exportﾃｩ ou rﾃｩexportﾃｩ (i) dans tout pays soumis ﾃ embargo des Etats-Unis (ou ﾃ tout rﾃｩsident ou ressortissant de ce pays) ou (ii) ﾃ toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du Ministﾃｨre des Finances des Etats-Unis ou sur le classement "Table of Denial Orders" du Ministﾃｨre du Commerce des Etats-Unis. En utilisant le Logiciel Apple, vous dﾃｩclarez et garantissez que vous n'ﾃｪtes pas situﾃｩ, sous le contrﾃｴle de, ou ressortissant ou rﾃｩsident d'un pays spﾃｩcifiﾃｩ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnﾃｩes ci-dessus.
5. Gouvernement des Etats-Unis. Si le Logiciel Apple est fourni au Gouvernement des Etats-Unis, le Logiciel Apple est classﾃｩ "restricted computer software" tel que ce terme est dﾃｩfini dans la clause 52.227-19 du FAR. Les droits du Gouvernement des Etats-Unis sur le Logiciel Apple sont dﾃｩfinis par la clause 52.227-19 du FAR.
6. Garantie des supports. Apple garantit les disquettes et/ou disque compact sur lesquels le Logiciel Apple et les fontes sont enregistrﾃｩs contre tout vice de matiﾃｨre et de main d'oeuvre, sous condition d'une utilisation normale, pendant une pﾃｩriode de quatre-vingt-dix (90) jours ﾃ compter de la date d'achat, telle que mentionnﾃｩe sur le double de la facture. La responsabilitﾃｩ d'Apple et votre seul recours se limitent au remplacement de disquettes et/ou disque compact non conformes ﾃ la garantie limitﾃｩe d'Apple lorsque ils sont retournﾃｩs ﾃ Apple ou ﾃ un reprﾃｩsentant autorisﾃｩ d'Apple avec une copie de la facture. Toute disquette et/ou disque compact remplacﾃｩs en vertu d'une garantie devient la propriﾃｩtﾃｩ d'Apple. Apple n'aura aucune responsabilitﾃｩ de remplacer une disquette et/ou disque compact endommagﾃｩs par accident, abus ou mauvaise application. TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT LES DISQUETTES ET/OU DISQUE COMPACT, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, EST LIMITEE A UNE DUREE DE QUATRE-VINT-DIX (90) JOURS A COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ EGALEMENT AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LEGISLATIONS.
La disposition qui suit n'est applicable que pour la France: l' application de la prﾃｩsente garantie ne pourra vous priver de vos droits ﾃ la garantie lﾃｩgale (en cas de dﾃｩfauts ou de vices cachﾃｩs).
7. Exclusion de Garantie sur le Logiciel Apple. Vous reconnaissez et admettez expressﾃｩment que l'utilisation du Logiciel Apple et des fontes est ﾃ vos risques et pﾃｩrils. Le Logiciel Apple, la documentation y affﾃｩrent et les fontes sont fournis "TELS QUELS" sans garantie d'aucune sorte, et APPLE ET LE(S) CONCEDANT(S) D窶僊PPLE (AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 7 et 8, L窶僞XPRESSION 窶廣PPLE窶 DESIGNE COLLECTIVEMENT APPLE ET LE(S) CONCEDANT(S) D窶僊PPLE) EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. APPLE NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT A VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREUR OU QUE TOUT DEFAUT DU LOGICIEL APPLE ET DES FONTES SERA CORRIGE. DE PLUS, APPLE NE GARANTIT PAS NI NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE ET DES FONTES OU DE LA DOCUMENTATION Y AFFERENT EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTREMENT. APPLE NE GARANTIT PAS NI NE FAIT AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L'AUTHENTICITE OU LA SECURITE D'UNE SIGNATURE DIGITAL GENEREE EN UTILISANT LE LOGICIEL APPLE OU SUR LE FAIT QUE LA PERSONNE MORALE OU PRIVE UTILISANT LADITE SIGNATURE DIGITAL A BIEN L'AUTORITE DE LE FAIRE.
AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL, COMMUNIQUEE VERBALEMENT OU PAR ECRIT PAR APPLE OU PAR UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE POURRA CREER UNE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT L'ETENDUE DE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S窶僊VERAIT DEFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ SEUL (ET NON PAS APPLE NI UN REPRESENTANT AUTORISE D'APPLE) LE COUT TOTAL DE TOUT ENTRETIEN, REPARATION OU MODIFICATION NECESSAIRE. CERTAINES LEGISLATIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS.
La disposition suivante n'est applicable que pour la France: les prﾃｩsentes ne pourront vous priver de vos droits ﾃ la garantie lﾃｩgale (en cas de dﾃｩfauts ou de vices cachﾃｩ), dans la mesure oﾃｹ elle est applicable.
8. Limitation de Responsabilitﾃｩ. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS LA NEGLIGENCE, APPLE NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUES DOMMAGES INDIRECTS, SPECIAUX OU ACCESSOIRES RESULTANT DE L'UTILISATION ( Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION L'UTILISATION IMPROPRE, FRAUDULEUSE OU MALVEILLANTE DE TOUTE SIGNATURE DIGITAL GENEREE EN UTILISANT LE LOGICIEL APPLE) OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE OU LA DOCUMENTATION Y AFFERENT, ALORS MEME QU'APPLE OU UN REPRESENTANT AUTORISE D'APPLE AURAIT ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION MENTIONNEE CI-DESSUS NE S'APPLIQUE PAS A VOUS. La seule responsabilitﾃｩ d'Apple envers vous au titre des dommages, pertes et causes d'action (que ce soit en matiﾃｨre contractuelle, dﾃｩlictuelle - y compris la nﾃｩgligence - ou autre) n'excﾃｩdera en aucun cas la somme que vous avez payﾃｩe pour le Logiciel Apple et les fontes.
9. Loi applicable et divisibilitﾃｩ du Contrat. Si une filiale Apple est prﾃｩsente dans le pays oﾃｹ vous avez acquis la licence, la prﾃｩsente Licence sera rﾃｩgie par la loi du pays dans lequel la filiale est installﾃｩe. Dans le cas contraire, la prﾃｩsente Licence sera rﾃｩgie par les lois des Etats-Unis et de l'Etat de Californie, applicable aux accords conclus et exﾃｩcutﾃｩs entiﾃｨrement en Californie et entre des rﾃｩsidents de Californie. Si pour une quelconque raison, un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la prﾃｩsente Licence est inapplicable, en totalitﾃｩ ou en partie, ladite disposition sera appliquﾃｩe dans toute la mesure du possible pour reflﾃｩter la volontﾃｩ des parties, et les autres dispositions de la prﾃｩsente Licence resteront entiﾃｨrement applicables.
10. Entente complﾃｨte. Cette Licence constitue l'intﾃｩgralitﾃｩ de l'accord entre les parties concernant l'utilisation du Logiciel Apple, de la documentation y affﾃｩrent et des fontes. Elle remplace toutes les propositions ou accords antﾃｩrieurs ou actuels, ﾃｩcrit ou verbal, ﾃ ce sujet. Aucune modification de cette Licence n'aura quelque effet ﾃ moins d'ﾃｪtre stipulﾃｩe par ﾃｩcrit et signﾃｩe par un reprﾃｩsentant dﾃｻment autorisﾃｩ d'Apple.
Apple Computer, Inc.
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Royaume Uni Apple Computer (UK) Limited
Suﾃｨde, Norvﾃｨge, Danemark, Finlande Apple Computer AB
